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Registre des traitements RH

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La sélection et le recrutement du personnel


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement



Catégories de données collectées





































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Durée de conservation




Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles















Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?

La mise à disposition d'outils informatiques (suivi et maintenance du matériel, annuaires informatiques, messagerie électronique, intranet...)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement



Catégories de données collectées





































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles















Durée de conservation




Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?

La gestion des carrières (planification des carrières, entretient de fonctionnement et d'évaluation, évaluation, suivi des personnels, validation des acquis, augmentation salariale le cas échéant, mobilité, motivation des licenciements éventuels, ...)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement

Catégories de données collectées






































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Durée de conservation




Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles











Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?

La gestion administrative des personnels (remise de documents, dossier professionnel, annuaires internes et organigrammes, élections professionnelles, gestion de l'action sociale et culturelle…)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement



Catégories de données collectées





































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Durée de conservation




Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles















Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?

L'organisation du travail (agendas professionnels, gestion des tâches)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement



Catégories de données collectées





































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Durée de conservation




Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles















Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?

La formation du personnel (planification des formations, exécution des formations, gestion de la participation aux formations, etc.)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement



Catégories de données collectées





































Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données







Méthodes de collecte des données







Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement :









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles





Durée de conservation




Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles















Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.


































Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Appliquez-vous les mesures de sécurité standard décrites dans votre politique de sécurité pour ce traitement ?