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Syndic 01 - Gestion de la co-propriété

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Gestion des lots


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Envoi d'emails contenant des informations sur la gestion


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Gestion des plaintes et réclamations


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Convocations aux AG


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Communication avec les co-propriétaires (travaux, appel de fonds, nouveautés...)


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Administration des co-propriétaires


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Attribution des dispositifs individuels d’accès aux immeubles sous réserve d’une information préalable des intéressés portant description de ces dispositifs


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les




















Assurer la gestion et la transaction par voies télématique et électronique


Description plus précise de la finalité (pas obligatoire)

Catégories de personnes concernées par le traitement


Catégories de données collectées






Durées de conservation des données

Catégories des destinataires ayant accès aux données





Méthodes de collecte des données








Si c'est le cas, identifiez les données sensibles concernées par le traitement









Catégories de personnes concernées par le traitement des données sensibles



Durée de conservation des données sensibles

Catégories des destinataires ayant accès aux données sensibles





Base légale du traitement des données sensibles

Si c'est le cas, identifiez les catégories de données hors U.E.






Base légale du transfert des catégories de données hors U.E.

Pays concerné(s) par le transfert de(s) donnée(s) hors U.E.

Liste de(s) destinataire(s) des données transférées hors U.E.

Si vous appliquez des mesures de sécurité spécifiques pour cette finalité , identifiez les